Un Dessin ou ModĂšle protĂšge lâapparence gĂ©nĂ©rale et le design dâun produit. Cela comprend les lignes, contours, les couleurs, la forme, la texture, les matĂ©riaux… Le Dessin ou ModĂšle peut Ă©galement protĂ©ger des modĂšles ou patrons, dans le domaine du textile et de lâhabillement par exemple.
En Europe, le Dessin ou ModĂšle doit avoir un « aspect novateur » et un « caractĂšre individuel ». Toutefois, Ă la diffĂ©rence du brevet, la demande dâenregistrement nâest pas examinĂ©e par un tiers de confiance. Sans examen et partant dâune protection qui ne couvre pas les fonctionnalitĂ©s dâune crĂ©ation, la valeur dâun Dessin ou ModĂšle est souvent infĂ©rieure Ă celle dâun brevet.
Pour autant, dans certaines activitĂ©s qui ne se prĂȘtent pas facilement Ă lâexercice du dĂ©pĂŽt de brevet, câest bien les droits des dessins et modĂšles qui dominent. Ils mĂ©ritent donc que lâon sâintĂ©resse Ă leur valeur !
Comment évalue-t-on un dessin ou modÚle ?
Il nâexiste pas de norme Ă©tablie sur ce sujet. Aussi, les professionnels de lâĂ©valuation adaptent les standards et bonnes pratiques connues en matiĂšre dâĂ©valuation de brevets ou de marques.
Comme les autres titres de propriĂ©tĂ© industrielle, il convient dâanalyser la force juridique du titre proprement dit, le marchĂ© sur lequel sâinscrivent les droits Ă©tudiĂ©s, le positionnement de la crĂ©ation sur ce marchĂ© et la façon dont elle est exploitĂ©e Ă©conomiquement. Dans ce cas prĂ©cis, la force juridique est particuliĂšrement dĂ©licate Ă apprĂ©cier du fait quâun enregistrement de modĂšle facilite certains recours, mais ne garantit pas en soi lâoriginalitĂ© de la crĂ©ation et encore moins le succĂšs de tout recours juridique face Ă dâĂ©ventuels contrefacteurs. Câest donc lâanalyse de la crĂ©ation,  lâhistorique juridique et la vie de la crĂ©ation qui permettront dâapprĂ©cier au plus juste la force du titre de propriĂ©tĂ© industrielle.
La valeur est ensuite fondĂ©e sur lâexploitation qui est faite de la crĂ©ation : le modĂšle dâaffaires, la zone de chalandise (Ă distinguer de la zone de protection qui nâest pas nĂ©cessairement identique), la nature de la clientĂšle, etc. Dâautres actifs immatĂ©riels peuvent aussi venir « parasiter » lâĂ©valuation, comme la marque, un brevet, le savoir-faireâŠIl sâagit alors de faire la part des choses entre les actifs les plus porteurs de valeurs et ceux qui se placent comme un outil de consolidation des droits plus que de valorisation intrinsĂšque du produit. Il faut en effet apprĂ©cier le niveau de contribution de lâactif, ici le dessin ou modĂšle, dans lâexploitation qui est faite du produit. En effet, est-ce le design qui explique le succĂšs dâun produit ou plutĂŽt la notoriĂ©tĂ© de la marque ? Le rĂ©seau de distribution ? Les fonctionnalitĂ©s du produit ?
Câest donc lĂ que rĂ©side la plus grande difficultĂ© des Ă©valuations dâactifs immatĂ©riels, outre les mĂ©thodes et paramĂštres financiers Ă considĂ©rer.
Concernant les mĂ©thodes, la mĂ©thode privilĂ©giĂ©e gĂ©nĂ©ralement est celle qui sâappuie sur les revenus futurs attendus : la mĂ©thode des flux futurs actualisĂ©s (Discount Cash Flow ou Net Present Value). Il est toutefois possible dâenvisager dâautres mĂ©thodes : celles basĂ©es sur les coĂ»ts ou celles basĂ©es sur lâanalyse de comparables. Cette derniĂšre est bien souvent difficile Ă mettre en Ćuvre faute dâinformations suffisantes et pertinentes.
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